Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 297 à 355
Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
Date : 1800/1993
- 1500200301 AR 297 à 324
  Titre : 4.1. Régime des retraites
  Date : 1800/1970
  - 1500200301 AR 308 à 316
    Titre : 4.1.3. Personnel retraité
    Date : 1824/1970
    - 1500200301 AR 313
      Titre : Mises à la retraite d'office Dames employées. Attribution d'une allocation : correspondance, note, presse, liste nominative, imprimé [classement chronologique],1964-1970. Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1919-1952.
      Date : 1919-1970
    - 1500200301 AR 314
      Titre : Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1953-1956. Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1944-1954.
      Date : 1944-1956
    - 1500200301 AR 315
      Titre : Pension Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1955-1966.
      Date : 1955-1966
    - 1500200301 AR 316
      Titre : Veuves et orphelins de la Première Guerre mondiale, attribution d’une pension : note, état nominatif, correspondance, avril 1918-oct. 1931 ; états nominatifs des veuves et orphelins, des agents morts pendant la guerre et états et fiches nominatifs des agents anciens combattants décédés depuis 1920, janv. 1922-[ap. avril 1931].
      Date : 1918-1931
  - 1500200301 AR 316 à 322
    Titre : 4.1.4. Caisse de réserve des Employés
    Date : 1800/1958
    - 1500200301 AR 316
      Titre : Caisse de réserve des Employés, création, modifications du règlement et situation : texte officiel, rapport, note, procès-verbal, règlement, statut, presse, JO, circulaire, décision réglementaire, juin 1800-janv. 1946.
      Date : 1800-1946
    - 1500200301 AR 317
      Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1829-1891.
      Date : 1829-1891
    - 1500200301 AR 318
      Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1892-1908.
      Date : 1892-1908
    - 1500200301 AR 319
      Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1909-1922.
      Date : 1909-1922
    - 1500200301 AR 320
      Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1923-1934.
      Date : 1923-1934
    - 1500200301 AR 321
      Titre : Caisse de réserve des Employés Situations, synthèse de 1873 à 1945 : état, [1874-1946]. Pensions servies du 1er janvier 1956 au 31 décembre 1957 : registre, [1957-1958]. Gestion de la Caisse de réserve des Employés, études et mesures : note, décision réglementaire, circulaire, état, rapport, procès-verbal, mai 1911-fév. 1946 ; gestion des fonds, opérations effectuées : note, état, procès-verbal, décision réglementaire, janv. 1814-janv. 1891.
      Date : 1814-1958
    - 1500200301 AR 322
      Titre : Caisse de réserve des employés, Règlement de 1942, application : note, correspondance, état, circulaire, décision réglementaire, juil. 1931-juil. 1942.
      Date : 1931-1942
  - 1500200301 AR 322 à 323
    Titre : 4.1.5. Caisse de retraite des Dames Employées
    Date : 1874/1942
    - 1500200301 AR 322
      Titre : Caisse de retraite des Dames Employées, création et règlements successifs : note, décision réglementaire, circulaire, règlement, procès-verbal, état, mai 1874-juil. 1937 ; fonctionnement et gestion : note, rapport, état, étude, nov. 1929-sept. 1942.
      Date : 1874-1942
    - 1500200301 AR 323
      Titre : Caisse de retraite des Dames Employées, situation de 1889 à 1941, synthèses : état, mai 1889-nov. 1941.
      Date : 1889-1941
  - 1500200301 AR 323
    Titre : 4.1.6. Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre
    Date : 1924/1935
    - 1500200301 AR 323
      Titre : Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre, régime de retraite des Anciens Combattants, création de la Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre : brochure, bulletin, presse, note, correspondance, affiche, texte officiel, imprimé, budget, août 1924-janv. 1934 ; bonifications accordées aux Anciens Combattants, principes d’application : circulaire, note, décision réglementaire, juil. 1931-avril 1935.
      Date : 1924-1935
  - 1500200301 AR 324
    Titre : 4.1.7. Maison de retraite et de repos
    Date : 1946/1949
    - 1500200301 AR 324
      Titre : Création et projet de création de maisons de retraite et de maisons de repos et de convalescence, dossier documentaire : note, procès-verbal, statut, règlement intérieur, presse, mars 1946-mars 1949.
      Sanatorium « le Faucigny », demande de prêts auprès de la Banque de France : procès-verbal, note, liste, sept.-oct. 1949.
      Date : 1946-1949
- 1500200301 AR 324 à 336
  Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
  Date : 1874/1962

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